Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.

Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Douarnenez