Prestations funéraires pour l'Université de Rouen Normandie
description Objet du marché
Prestations d'opérateur funéraire dans le cadre du don de corps à des fins d'enseignement médical et recherche à l'UFR Santé à Rouen.
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account_balance Acheteur
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
- Body-pl-cga
- Activité principale
- Éducation
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2026-09
- Intitulé
- Prestations funéraires pour l'Université de Rouen Normandie
- Description
- Prestations d'opérateur funéraire dans le cadre du don de corps à des fins d'enseignement médical et recherche à l'UFR Santé à Rouen.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 98371000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-16+02:00 à 11:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. ...
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestations funéraires pour l'Université de Rouen Normandie Actif expand_more
Prestations d’opérateur funéraire dans le cadre du don de corps à des fins d’enseignement médical et recherche à l’UFR Santé à Rouen.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
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