Prestations relatives à l’organisation, la surveillance et la correction d’examens pour l’Université Paris Cité
description Objet du marché
Prestations relatives à l’organisation, la surveillance et la correction d’examens pour l’Université Paris Cité
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account_balance Acheteur
- Nom
- Université Paris Cité
- SIRET
- 130 025 737 00011
- Adresse
- 12 Rue de l'Ecole de Médécine, 75006 Paris
- Téléphone
- 0176531869
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Objet du marché
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- Référence
- 2025047DFASE
- Intitulé
- Prestations relatives à l’organisation, la surveillance et la correction d’examens pour l’Université Paris Cité.
- Description
- La présente consultation a pour objet les prestations relatives à l’organisation, la surveillance et la correction d’examens pour l’Université Paris Cité.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 79714000
- CPV additionnels
- 79821100, 70220000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-03-18+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le tribunal compétent en cas de litige est le Tribunal administratif de Paris. Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé ava...
Le tribunal compétent en cas de litige est le Tribunal administratif de Paris.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestations relatives à l’organisation, la surveillance et la correction d’examens pour l’Université Paris Cité. Actif expand_more
La présente consultation a pour objet les prestations relatives à l’organisation, la surveillance et la correction d’examens pour l’Université Paris Cité.
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Dossier de Consultation des Entreprises
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