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En cours Procédure négociée Réf: B26-01693

Prestations relatives aux opérations de dépouillements et de contrôles d’éclats pour le CEA de Gramat

description Objet du marché

Procédure négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

Le centre CEA de Gramat réalise des expérimentations de caractérisation de fonctionnement d‘édifices pyrotechniques pouvant générer des éclats métalliques. Le CEA souhaite confier les prestations de dépouillement via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents selon la décomposition suivante :

Poste 1 – Organisation et suivi de la prestation (forfait);

Poste 2 – Dépouillements spatialisés sur des supports variés comme blocs de cartons, mousses de type Stryrodur, blocs de gélatines, etc. (avec reconditionnement de blocs le cas échéant) (bons de commande); Un résultat important est l’enregistrement de la répartition spatiale de ces éclats ainsi que de leur masse individuelle. Ce but est atteint par la mise en place en arène d'intercepteurs d’éclats, dans lesquels les éclats vont être récupérés. L’objectif de la Prestation demandée est le dépouillement d'intercepteurs d’éclats. À l’issue d’une expérimentation, chaque bloc intercepteur d’éclats est démonté, puis transporté et entreposé horizontalement dans un local du centre CEA de Gramat pour être analysé. Ces opérations de manutention sont hors scope du présent accord-cadre.
Le dépouillement de chaque bloc, à la charge du Titulaire, s’effectue manuellement et se compose de plusieurs opérations répétitives, décrites dans le mode opératoire indiqué dans le cahier des charges qui sera remis aux seuls candidats admis à soumissionner, en phase offre.

Poste 3 – Dépouillements non spatialisés avec une activité comprenant parfois la récupération des éclats dans du sable, de l’eau, mousse de type Styrodur et à chaque fois, pesées et comptages des éclats fournis ou recueillis (bons de commande);

Poste 4 – Dépouillements sur devis (marchés subséquents).

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • Nature des prestations : Le CEA de Gramat souhaite confier des prestations relatives aux opérations de dépouillements et de contrôles d’éclats via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents.
  • Décomposition des prestations : Le marché est décomposé en quatre postes : organisation et suivi de la prestation (forfait), dépouillements spatialisés sur supports variés avec reconditionnement éventuel (bons de commande), dépouillements non spatialisés avec récupération, pesées et comptages des éclats (bons de commande), et dépouillements sur devis (marchés subséquents).
  • Lieu d’exécution : Les prestations s’exécutent au Centre CEA de Gramat, situé à 3 543 avenue André Malraux, BP 80200, 46500 Gramat, France.
  • Durée et montant : La durée de l’accord-cadre est de 48 mois (2 ans fermes plus 2 ans optionnels) avec un montant plafonné à 600 000 € HT.
euro
Jusqu'à 600 000 € HT

checklist Candidature et critères

  • Documents de candidature : Les candidats doivent fournir le formulaire DC1, le formulaire DC2, les attestations de régularité fiscales et sociales, ainsi que la copie des jugements en cas de redressement judiciaire.
  • Conditions de candidature : Les candidatures peuvent être individuelles ou en groupement momentané d’entreprises solidaire ou conjoint, avec interdiction de cumuler plusieurs candidatures. Les entreprises nouvellement créées peuvent candidater en justifiant leurs capacités par d’autres moyens.
  • Critères de sélection : Les critères incluent l’effectif moyen annuel, les exigences économiques et financières, les références sur des services similaires, la sécurité pour traiter des informations classifiées, ainsi que la maîtrise technique et organisationnelle des prestations.
  • Confidentialité et sécurité : Le marché est sensible et soumis à des prescriptions de sécurité informatique relatives aux informations classifiées, applicables au titulaire, ses associés et sous-traitants.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Attestations fiscales et sociales draft Jugements redressement judiciaire

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Effectif moyen annuel
Autres exigences économiques ou financières
Références sur des services spécifiés
Sécurité pour traiter, stocker et transmettre des informations classifiées

event_upcoming Dates et vigilance

  • Date limite de remise des candidatures : 30 avril 2026 à 16h00 (heure de Paris).
  • Date de début d’exécution : 1er septembre 2026.
  • Durée du marché : 48 mois (2 ans fermes + 2 ans optionnels).
  • Points d’attention : Soumission par voie électronique requise, variantes non autorisées, documents sensibles accessibles uniquement aux candidats admis à soumissionner après engagement de confidentialité signé, visite non mentionnée.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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Engagement du soumissionnaire sur protection info DR-phase candidature.pdf

Complément

description

AAPC-B26-01693-Operations-depouillement.pdf

Règlement de consultation · 1.96 MB

description

Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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