En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 2621F031_2621F036
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
description Objet du marché
Prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France - Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Réalisation de prestations topographiques et bathymétriques pour Voies Navigables de France, notamment pour la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval et la Direction de l’Ingénierie et de la Maîtrise d’Ouvrage.
- • Périmètre géographique : Prestations à exécuter sur le territoire de Voies Navigables de France couvrant 6 Services Territoriaux répartis sur 5 régions : Ile de France, Grand Est, Normandie, Hauts-de-France et Pays-de-Loire.
- • Allotissement : La consultation est décomposée en 6 lots correspondant chacun à un Service Territorial distinct : ST Boucles de la Seine, ST Seine-Nord, ST Canaux de Picardie Champagne-Ardenne, ST Seine-Amont, ST Marne, ST Loire.
- • Forme du marché : Accord-cadre à bons de commande, chaque lot constituant un accord-cadre distinct.
checklist Candidature et critères
- • Conditions de candidature : Les candidats doivent justifier des moyens humains et matériels nécessaires, notamment posséder un drone bathymétrique multifaisceaux et une embarcation fluviale pour deux prestations bathymétriques par lot.
- • Forme juridique : Acceptation de prestataire unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire, avec obligation de remplacement en cas de motif d'exclusion.
- • Documents à fournir : Dossier complet comprenant notamment DC1, DC2, acte d'engagement, mémoire technique, bordereau des prix, détail quantitatif estimatif, attestations d'assurance, certificats fiscaux et sociaux, déclaration sur l'honneur de non-conflit d'intérêt.
- • Critères d'attribution : Critère prix (50 points), critère technique sur mémoire technique (40 points) subdivisé en organisation interne, moyens humains et matériels, sécurité, et note environnementale (10 points) portant sur méthodologie en cas de pollution accidentelle et stratégie de réduction d'impact environnemental.
folder_open Pièces à fournir
draft
DC1
draft
DC2
draft
Acte d'engagement
draft
Mémoire technique
draft
Bordereau des prix
draft
Détail quantitatif estimatif
draft
Attestations d'assurance
draft
Certificats fiscaux et sociaux
draft
Déclaration sur l'honneur
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix | 50 points |
| Technique | 40 points |
| Note environnementale | 10 points |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : 1er juin 2026 à 12h00.
- • Durée du contrat : Durée et délais d'exécution fixés à l'article 5 de l'Acte d'Engagement.
- • Modalités de remise des plis : Réponse uniquement par voie électronique via la plateforme https://marches-publics.gouv.fr ; plis papier refusés.
- • Variantes et visites : Aucune variante autorisée ; attention aux dispositions relatives aux interventions en délai restreint.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
2621F031_à_2621F036.zip
Pièce du dossier · 10.3 MB
description
RC_2621F031_à_2621F036.pdf
Règlement de consultation · 913 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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