Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques. Il a pour objet la réalisation de prestations topographiques dans tout le département du Nord. Certains levés pourront être demandés dans des secteurs frontaliers des départements limitrophes au Nord : le Pas-de-Calais (62) ou l’Aisne (02). Ces levés concernent en particulier l’exécution de levés bathymétriques de rivière o
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Direction départementale des territoires et de la mer du Nord
- SIRET
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11000201100044
- Adresse
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2 boulevard de Strasbourg, 59042 Lille
- Contact
-
Jorand LEPERN
- Téléphone
-
+33 3 74 00 64 10
-
jorand.lepern@nord.gouv.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
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DDTM59-SSRC-RC-MARCHE-TOPO-2026
- Intitulé
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Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques. Il a pour objet la réalisation de prestations topographiques dans tout le département du Nord. Certains levés pourront être demandés dans des secteurs frontaliers des départements limitrophes au Nord : le Pas-de-Calais (62) ou l’Aisne (02). Ces levés concernent en particulier l’exécution de levés bathymétriques de rivière o
- Description
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Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques. Il a pour objet la réalisation de prestations topographiques dans tout le département du Nord. Certains levés pourront être demandés dans des secteurs frontaliers des départements limitrophes au Nord : le Pas-de-Calais (62) ou l’Aisne (02). Ces levés concernent en particulier l’exécution de levés bathymétriques de rivière o
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
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71351810
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-11 à 16:00:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché (article L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative) ; Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R.421-1 à R.421-3 du Code de Justice Administrative) ; Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l’attribution du marché.
- Instance de recours
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Tribunal Administratif de Lille
description Objet du marché
Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques. Il a pour objet la réalisation de prestations topographiques dans tout le département du Nord. Certains levés pourront être demandés dans des secteurs frontaliers des départements limitrophes au Nord : le Pas-de-Calais (62) ou l’Aisne (02). Ces levés concernent en particulier l’exécution de levés bathymétriques de rivière o
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestations topographiques liées à la réalisation d’études hydrauliques Actif expand_more
Réalisation de prestations topographiques dans tout le département du Nord. Certains levés pourront être demandés dans des secteurs frontaliers des départements limitrophes au Nord : le Pas-de-Calais (62) ou l’Aisne (02). Ces levés concernent en particulier l’exécution de levés bathymétriques de rivière o
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur