[PREVENTION] Médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du Centre Médical des Armées zonal Est pour la zone géographique de Besançon, Valdahon, Belfort, Vesoul, Lons-le-Saunier, Dôle.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels civils du ministère des Armées relevant du Centre Médical des Armées zonal Est pour la zone géographique de Besançon, Valdahon, Belfort, Vesoul, Lons-le-Saunier, Dôle.
auto_awesome Résumé IA du RC
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Le marché a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit du personnel civil du ministère des Armées relevant du Centre Médical des Armées zonal Est.
- • Périmètre géographique : Les prestations concernent la zone géographique de Besançon, Valdahon, Belfort, Vesoul, Lons-le-Saunier et Dôle.
- • Allotissement : Le présent accord-cadre ne fait pas l'objet d'un allotissement.
checklist Candidature et critères
- • Modalités de candidature : La candidature peut être déposée via le Document Unique de Marché Européen (DUME) ou par voie électronique hors DUME avec les formulaires DC1, DC2 et autres documents requis.
- • Documents relatifs à l'offre : L'offre doit comporter l'Acte d'Engagement et ses annexes, un relevé d'identité bancaire, le formulaire de demande de contrôle primaire et un mémoire technique ou catalogue des prestations.
- • Forme juridique : Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou offre sous forme de groupement solidaire ou conjoint, avec interdiction de présenter plusieurs offres en qualité de candidat individuel ou membre de groupements.
- • Critères d'attribution : Le critère unique est le prix, pondéré à 100 %, réparti en cotisation annuelle par agent (70 %), frais d'ouverture de dossier pour chaque nouvel agent (15 %) et facturation pour absence d'un agent convoqué (15 %).
folder_open Pièces à fournir
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix | 100 points |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : 30 avril 2026 à 17 h 00.
- • Délai de validité des offres : Les offres doivent être maintenues pendant 240 jours à compter de la date limite de dépôt.
- • Modalités de remise des offres : Les offres doivent être transmises par voie électronique via la plateforme PLACE, avec signature électronique recommandée.
- • Points d'attention : Les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié en cas d'additif, les documents non rédigés en français doivent être accompagnés d'une traduction, et la régularisation des offres irrégulières est possible sauf si elles sont anormalement basses.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE_2025_001745.zip
Pièce du dossier · 4.46 MB · Téléchargement échoué
RC_DAF_2025_001745.zip
Règlement de consultation · 453 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur