Procédure concurrentielle restreinte avec négociation
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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SI pour la Construction et la Gestion d'un Ensemble Nautique Couvert - SICGENC (60)
- SIRET
-
25600477100018
- Adresse
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Siège mairie de Nogent-sur-Oise, 74 rue du Général de Gaulle, 60180 Nogent-sur-Oise
- Téléphone
-
+33 750120360
-
sicgenc@nogentsuroise.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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SICGENC202601001
- Intitulé
-
Procédure concurrentielle restreinte avec négociation
- Description
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Marché public global de performance énergétique relatif à la réhabilitation globale d'un Ensemble Nautique Couvert de Nogent-sur-Oise et Villers Saint-Paul
- Nature du marché
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Travaux
- CPV principal
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45212212
- CPV additionnels
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71200000, 71300000, 92610000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-26+02:00 à 17:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
204 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à L 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique en application de la jurisprudence Département du Tarn et Garonne (Conseil d’Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no 358994).
- Instance de recours
-
Tribunal administratif d'Amiens
description Objet du marché
Marché public global de performance énergétique relatif à la réhabilitation globale d'un Ensemble Nautique Couvert de Nogent-sur-Oise et Villers Saint-Paul
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Marché public global de performance énergétique relatif à la réhabilitation globale d'un ensemble nautique couvert de... Actif expand_more
Marché public global de performance énergétique relatif à la réhabilitation globale d'un ensemble nautique couvert de Nogent-sur-Oise et Villers-Saint-Paul
Il s'agit d'un marché public global de performance énergétique selon l’article L2171-3 du code de la commande publique et passé dans le cadre d’une procédure avec négociation selon les articles R. 2171-15,R. 2124-3, R. 2161-12 et suivants du code de la commande publique, en vue de la réhabilitation globale d’un centre nautique et de son Exploitation-Maintenance sur environ 10 ans.
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