RD 1075 - Créneau de dépassement Sud et recalibrage Nord - Maîtrise d'Oeuvre
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Département des Hautes-Alpes
- SIRET
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522
- Adresse
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Hôtel du Département, 05008 Gap
- Contact
-
Le Président
- Téléphone
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0492403846
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://marchespublics.hautes-alpes.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FS-CG-1741-N
- Intitulé
-
RD 1075 - Créneau de dépassement Sud et recalibrage Nord - Maîtrise d'Oeuvre
- Description
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Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre du programme de modernisation de la RD1075, le Département souhaite réaliser un créneau de dépassement et recalibrer une section routière - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
71311300
- CPV additionnels
-
71311300
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL02
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-09+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
8 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
description Objet du marché
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Dans le cadre du programme de modernisation de la RD1075, le Département souhaite réaliser un créneau de dépassement et recalibrer une section routière
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00 RD 1075 - Créneau de dépassement Sud et recalibrage Nord - Maîtrise d'Oeuvre Actif expand_more
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 325 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur