REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE-.

Troyes Champagne Metropole

20006925000013

1 place Robert Galley, 10000 TROYES

+33 325452711

marches.publics@troyes-cm.fr

La

Services généraux des administrations publiques

M2026-007

REALISATION D’ÉTUDES ÉCOLOGIQUES POUR LES BESOINS DE TROYES CHAMPAGNE MÉTROPOLE-.

Le présent marché a pour objet la réalisation des études écologiques en lien avec les opérations d’aménagement (voirie, déchèterie, zone d’activité, etc.), de réparation/reconstruction d’ouvrages d’art et de gestion du patrimoine arboré, des ouvrages d’art et des parcs et jardins menés par Troyes Champagne Métropole.
En outre il est exclu de la présente consultation toutes les prestations liées ou portées par la compétence GEMAPI.

Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Études faune, flore et habitat,
-Lot n°2 : Études zones humides,
En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots.
Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.

Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les accords-cadres seront conclus avec les montants maximums suivants :
-490 000 € HT valable sur la durée de validité du marché s’agissant du lot n°1 ;
-200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché s’agissant du lot n°2.

Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme.
Pour chaque lot, les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande.

Services

71313400

Procédure ouverte

2026-03-09+01:00 à 17:00:00+01:00

2

2

Non financé par l'UE

5 mois

Obligatoire

48 mois

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne