Réalisation d'un nouveau stockage de chlorure ferrique et de charbon actif en poudre pour l'usine de traitement d'eau potable de Radicatel
description Objet du marché
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.
* Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire.
* Décomposition du contrat Cf article 3-1 du RC:
Le marché est conclu sous la forme d'un marché fractionné à tranches.
* Modalités de financement et de paiement Cf article 3-3 du RC:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
* Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
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Réalisation d'un nouveau stockage de chlorure ferrique et de charbon actif en poudre pour l'usine de traitement d'eau potable de Radicatel
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC:
La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique.
* Forme du contrat Cf article 2-3 du RC:
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire conclu à prix forfaitaire.
* Décomposition du contrat Cf article 3-1 du RC:
Le marché est conclu sous la forme d'un marc…
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