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Appel d'offres ouvert
Réf: MOL-9647555
Réalisation d'une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l'Aveyron
description Objet du marché
Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique.
Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé.
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