Réalisation de missions de maitrise d'uvre pour des travaux sur les ouvrages dont la SEMEPA assure la gestion du patrimoine (Parc de stationnement ROTONDE, RAMBOT, siège de la SEMEPA...)
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Réalisation de missions de maitrise d'uvre pour des travaux sur les ouvrages dont la SEMEPA assure la gestion du patrimoine (Parc de stationnement ROTONDE, RAMBOT, siège de la SEMEPA...)
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Réalisation de missions de maitrise d'oeuvre pour des travaux sur les ouvrages dont la SEMEPA assure la gestion du patrimoine (Parc de stationnement ROTONDE, RAMBOT, siège de la SEMEPA...)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d’un nombre d’offres conformes suffisant).
L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de…
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