En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 2026-8656-002
Réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles : dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles et nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique pour les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
auto_awesome Résumé IA du RC
info
Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.
target Objet du marché
- • Nature des prestations : Le marché porte sur la réalisation de prestations de services sylvicoles comprenant dégagements de plantations, dégagements de régénérations naturelles, nettoiement-dépressage ainsi que le broyage au robot mécanique.
- • Périmètre géographique : Les prestations concernent les unités de production de l’Agence Travaux Rhin Vosges de l’Office National des Forêts Grand-Est.
- • Allotissement : La consultation est décomposée en 12 lots : 6 lots pour les dégagements et nettoiement-dépressage, 5 lots pour le broyage au robot mécanique, et 1 lot à marchés subséquents.
- • Montants estimés par lot : Les montants maximaux de commande varient par lot, allant de 25 000 € à 1 540 000 €, avec des quantités annuelles minimales estimatives indiquées pour certains lots.
checklist Candidature et critères
- • Conditions de candidature : Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots, avec un maximum de 3 lots pour les lots 1 à 4 et 5 lots pour les lots 5 et 6, sauf si le nombre de candidats est insuffisant.
- • Forme des candidatures : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement solidaire ou conjoint, avec un mandataire désigné pour représenter le groupement.
- • Sous-traitance : La sous-traitance est autorisée sous réserve d'acceptation préalable par le pouvoir adjudicateur des sous-traitants et de leurs conditions de paiement.
- • Critères d'attribution : Les offres sont évaluées selon le prix (60 %) et la valeur technique (40 %), cette dernière comprenant qualifications, moyens humains et matériels, évaluation du fournisseur et performances environnementales.
folder_open Pièces à fournir
draft
Déclaration sur l'honneur
draft
Acte d'engagement
draft
Bordereau des prix unitaires
draft
Fiche de renseignement
draft
Certificats sociaux et fiscaux
balance Critères d'attribution
| Critère | Pondération |
|---|---|
| Prix | 60% |
| Valeur technique de l’offre | 40% |
event_upcoming Dates et vigilance
- • Date limite de remise des offres : 15 juillet 2026 à 12h00 (heure de Paris).
- • Durée de l’accord-cadre : Un an à compter de la notification, renouvelable tacitement jusqu'à 4 ans maximum.
- • Variantes et prestations supplémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées et il n’y a pas de prestations supplémentaires éventuelles.
- • Modalités en cas de lots infructueux : L’ONF pourra signer des marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence avec d’autres ETF pour répartir les volumes.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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folder_open Documents de consultation (DCE)
insert_drive_file
DCE.zip
Pièce du dossier · 915 KB
description
2026-8656-002_RC.pdf
Règlement de consultation · 362 KB
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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