Réalisation de prestations programmées sur les installations départementales de traitement des eaux résiduaires
description Objet du marché
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats.
L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 14/7/2026 reconductible deux fois un an
Résumé IA et analyse du marché
Générez un résumé IA du dossier de consultation et une analyse du CCTP avec un abonnement Pro.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Réalisation de prestations programmées sur les installations départementales de traitement des eaux résiduaires Actif expand_more
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats.
L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 14/7/2026 reconductible deux fois un an
Documents de consultation (DCE)
Accédez aux documents du dossier de consultation avec un abonnement Pro.
emoji_events Attribution
Les informations d'attribution sont réservées aux abonnés Pro.
workspace_premium Voir les tarifs