RÉALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI DU DÉPARTEMENT DU VAR - VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS (VRD) - Lot 4 : PÔLE TECHNIQUE DE SAINT MAXIMIN
description Objet du marché
RÉALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI DU DÉPARTEMENT DU VAR - VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS (VRD) - Lot 4 : PÔLE TECHNIQUE DE SAINT MAXIMIN
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Département du Var
- SIRET
- 53715
- Adresse
- Direction des Bâtiments et Equipements Publics, 83000 Toulon
- Contact
- FRANKE Véronique
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Objet du marché
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- Référence
- 20260026-NM/CS
- Intitulé
- RÉALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI DU DÉPARTEMENT DU VAR - VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS (VRD) - Lot 4 : PÔLE TECHNIQUE DE SAINT MAXIMIN
- Description
-
La présente consultation concerne la prestation suivante : Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var - Voiries et réseaux divers (VRD) Lot 4 : Pôle technique de Saint Maximin Les prestations, objet de la présente consultation, relève...
La présente consultation concerne la prestation suivante :
Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var - Voiries et réseaux divers (VRD)
Lot 4 : Pôle technique de Saint Maximin
Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail.
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-2. 1° du CCP.
La technique d'achat utilisée sera celle de l'accord cadre à bons de commandes.
Le marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) HT
Montant maximum annuel : 350 000 euro(s) HT
Le financement des travaux est assuré par le budget départemental - Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45200000
- CPV additionnels
- 45112500, 45232410
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-27+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Ar...
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 RÉALISATION DE TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMÉLIORATION DU PATRIMOINE BÂTI ET NON BÂTI DU DÉPARTEMENT DU VAR - VOIRIES ET RÉSEAUX DIVERS (VRD) - Lot 4 : PÔLE TECHNIQUE DE SAINT MAXIMIN Actif expand_more
La présente consultation concerne la prestation suivante :
Réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine bâti et non bâti du département du Var - Voiries et réseaux divers (VRD)
Lot 4 : Pôle technique de Saint Maximin
Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail.
Appel d'offres ouvert passé en application des a…
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