Réalisation des études environnementales et techniques
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil départemental Loire Atlantique
- SIRET
-
65125
- Adresse
-
3 quai Ceineray, 44041 Nantes
- Contact
-
MENARD Michel
- Téléphone
-
0240991000
-
contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
- Profil acheteur
- http://marches.loire-atlantique.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
Q031 NC
- Intitulé
-
Réalisation des études environnementales et techniques
- Description
-
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire
LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71313000
- CPV additionnels
-
79311000, 90711000, 90713000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-15+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire
LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédi... Actif expand_more
Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire
Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire
02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure r... Actif expand_more
Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire
Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur