Réalisation du géoréférencement Classe A des affleurants et des réseaux d’eaux usées (Communes de Grasse, Auribeau-sur-Siagne, La Roquette-sur-Siagne et Pégomas) et d’eaux pluviales (Grasse)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse
- SIRET
-
20003985700012
- Adresse
-
57 avenue Pierre Sémard, 06130 GRASSE
- Téléphone
-
0497052200
-
commande@paysdegrasse.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Réalisation du géoréférencement Classe A des affleurants et des réseaux d’eaux usées (Communes de Grasse, Auribeau-sur-Siagne, La Roquette-sur-Siagne et Pégomas) et d’eaux pluviales (Grasse)
- Description
-
Réalisation du géoréférencement des affleurants et des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales enterrés (y compris canaux souterrains/galeries) sur une partie du territoire de Communauté d’Agglomération Pays de Grasse.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71352000
- CPV additionnels
-
71351810, 90480000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
3
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : Articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative Référé contractuel : Articles L551-13 à L551-16 du code de justice administrative - Recours pour excès de pouvoir : Article R421 et suivants du code de justice administrative - Recours de plein contentieux : Articles R421 et suivants du code de justice administrative.
description Objet du marché
Réalisation du géoréférencement des affleurants et des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales enterrés (y compris canaux souterrains/galeries) sur une partie du territoire de Communauté d’Agglomération Pays de Grasse.
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Réalisation du géoréférencement Classe A des affleurants et des réseaux d’eaux usées (Communes de Grasse, Auribeau-sur-Siagne, La Roquette-sur-Siagne et Pégomas) et d’eaux pluviales (Grasse)
Réalisation du géoréférencement Classe A des affleurants et des réseaux d’eaux usées sur les communes de Grasse, Auribeau-sur-Siagne, La Roquette-sur-Siagne et Pégomas) et d’eaux pluviales sur la commune de Grasse.
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