RECEPTION, VALORISATION, EVACUATION EN SITES SPECIALISES, TRAITEMENT DE DECHET INERTES NON DANGEREUX
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Ville de Chambéry
- SIRET
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49066
- Adresse
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Hôtel de Ville, 73011 Chambéry
- Contact
-
REPENTIN Thierry
- Téléphone
-
0479602094
-
marchespublics@mairie-chambery.fr
- Profil acheteur
- http://www.chambery.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2636
- Intitulé
-
RECEPTION, VALORISATION, EVACUATION EN SITES SPECIALISES, TRAITEMENT DE DECHET INERTES NON DANGEREUX
- Description
-
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la réception de ces déchets, amenés par les camions de la Ville et leur traitement (valorisation, évacuation en sites spécialisés...) par les installations du titulaire.
Les équipes de la propreté urbaine de Chambéry collectent chaque année sur la voie publique une quantité de déchets inertes banals (DIB) non dangereux générés par les entreprises industriels, commerçants, artisans et prestataires de services estimée à 1 000 tonnes.
Il s'agit de déchets divers tels que ferrailles, métaux non ferreux, papiers, cartons, bois, végétaux, plastiques, canettes - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
90511100
- CPV additionnels
-
90511100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK27
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-08+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la réception de ces déchets, amenés par les camions de la Ville et leur traitement (valorisation, évacuation en sites spécialisés...) par les installations du titulaire.
Les équipes de la propreté urbaine de Chambéry collectent chaque année sur la voie publique une quantité de déchets inertes banals (DIB) non dangereux générés par les entreprises industriels, commerçants, artisans et prestataires de services estimée à 1 000 tonnes.
Il s'agit de déchets divers tels que ferrailles, métaux non ferreux, papiers, cartons, bois, végétaux, plastiques, canettes
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 RECEPTION, VALORISATION, EVACUATION EN SITES SPECIALISES, TRAITEMENT DE DECHET INERTES NON DANGEREUX Actif expand_more
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation a pour objet la réception de ces déchets, amenés par les camions de la Ville et leur traitement (valorisation, évacuation en sites spécialisés...) par les installations du titulaire.
Les équipes de la propreté urbaine de Chambéry collectent chaque année sur la voie publique une quantité de déchets inertes banals (DIB) n…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur