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En cours Autre procédure Réf: MOL-9646628

Reconstruction du pont sur l'Aurence.

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Reconstruction du pont sur l'Aurence.

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00 Reconstruction du pont sur l'Aurence Actif expand_more
Code CPV
tag 45221100 — Travaux de construction de ponts

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisables. Le montant global et forfaitaire est réputé comprendre l'ensemble des frais nécessaires à la réalisa…

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 85.6 KB

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