Régies techniques pour les manifestations équestres de la Commune de Beaucaire
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Beaucaire (30)
- SIRET
-
21300032600016
- Adresse
-
Place Georges Clémenceau, 30300 Beaucaire
- Téléphone
-
+33 466591006
-
pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-013
- Intitulé
-
Régies techniques pour les manifestations équestres de la Commune de Beaucaire
- Description
-
Régies techniques pour les manifestations équestres de la Commune de Beaucaire
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
92370000
- CPV additionnels
-
92300000, 92312000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
150
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nimes
description Objet du marché
Régies techniques pour les manifestations équestres de la Commune de Beaucaire
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur