Réhabilitation du camping La Plaine Tonique : hébergements et blocs sanitaires individuels

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account_balance Acheteur

Nom: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
SIRET: 64988
Adresse: 3, Avenue Arsène d'Arsonval, 01008 Bourg En Bresse Cedex
Contact: DEBAT Jean-François

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Objet du marché

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Référence: 2025-068A
Intitulé: Réhabilitation du camping La Plaine Tonique : hébergements et blocs sanitaires individuels
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune clause de garantie financière. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables. Le paiement se fera dans le respect du délai glo...

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Aucune clause de garantie financière. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont fermes et non actualisables.
Le paiement se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget : CA3B.
Pour les lots 1 à 4, le contrat prévoit le versement d'une avance de 10 % sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le montant indiqué à la rubrique "valeur estimée" correspond à la somme des montants maximum de tous les lots pour la durée totale des accords-cadres
Nature du marché: Fournitures
CPV principal: 44211000
CPV additionnels: 55200000
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRK21

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-03-23+01:00 à 12:00:00+01:00
Nombre max de lots soumis: 5
Nombre max de lots attribués: 5

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Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire

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Lots (5)

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Lot LOT-0001: Fourniture, livraison, raccordement et installation de tipis en bois; Fourniture, livraison, raccordement et installation de tipis en bois. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 150 000,00 euros HT / montant maximum : 250...
Lot LOT-0002: Fourniture, livraison, raccordement et installation de roulottes; Fourniture, livraison, raccordement et installation de roulottes. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 100 000,00 euros HT / montant maximum : 170 000...
Lot LOT-0003: Fourniture, livraison et installation de chalets écolodges en toit toilé raccordés et de chalets écolodges en toit toilé non raccordés et sur pilotis; Fourniture, livraison et installation de chalets écolodges en toit toilé raccordés et de chalets écolodges en toit toilé non raccordés et sur pilotis. Pour la durée totale du contrat, les montants ...
Lot LOT-0004: Fourniture, livraison, raccordement et installation de chalets en bois; Fourniture, livraison, raccordement et installation de chalets en bois. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 800 000,00 euros HT / montant maximum : 1...
Lot LOT-0005: Fourniture, livraison, raccordement et installation de blocs sanitaires individuels; Fourniture, livraison, raccordement et installation de blocs sanitaires individuels. Pour la durée totale du contrat, les montants sont les suivants : montant minimum : 50 000,00 euros HT / montant...

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou ...

Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)

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view_agenda Allotissement (5 lots)

01 Fourniture, livraison, raccordement et installation de tipis en bois 44211000 — Bâtiments préfabriqués — Actif expand_more

Code CPV