Relance - Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre pour la ROCADE SUD - Lot 2 Pont sur la voie ferrée.
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Relance - Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre pour la ROCADE SUD - Lot 2 Pont sur la voie ferrée.
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00 Relance - Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre pour la ROCADE SUD - Lot 2 Pont sur la voie ferrée Actif expand_more
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bo…
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