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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-7907

Relance de la consultation " Accord-cadre à bons de commande multi attributaire de prestations de nettoyage des bâtiments et locaux du domaine public de la commune "

description Objet du marché

Relance de la consultation " Accord-cadre à bons de commande multi attributaire de prestations de nettoyage des bâtiments et locaux du domaine public de la commune "

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article Avis de marché complet

account_balance Acheteur

Type d'acheteur
La
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
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Objet du marché

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Référence
2025-F-30
Intitulé
Relance de la consultation " Accord-cadre à bons de commande multi attributaire de prestations de nettoyage des bâtiments et locaux du domaine public de la commune "
Description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire de prestations de nettoyage des bâtiments et locaux du domaine public de la commune
Nature du marché
Services
CPV principal
90910000
Lieu(x) d'exécution (NUTS)
FRK24
gavel

Procédure

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Type de procédure
Procédure ouverte
Date limite de réception des offres
2026-02-23+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist

Conditions

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Financement UE
Non financé par l'UE
Validité des offres
3 mois
Conditions d'exécution
Conditions de performance
Facturation électronique
Obligatoire
Durée du marché
24 mois
balance

Voies de recours

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Voies de recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant...

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

view_agenda Allotissement (1 lots)

01 Accord-cadre à bons de commande multi attributaire de prestations de nettoyage des bâtiments et locaux du domaine public de la commune Actif expand_more
Code CPV
tag 90910000 — Services de nettoyage

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaire de prestations de nettoyage des bâtiments et locaux du domaine public de la commune

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