RELANCE - Pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne

Une première consultation a été lancée en date du 9 février 2026, au Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics. Une seule offre a été déposée et le montant de celle-ci dépasse le montant maximum pour la durée de l'accord cadre.
L'accord-cadre a été déclaré sans suite pour irrégularité de l'offre unique par décision en date du 9 mars 2026. La présente consultation concerne la relance pour la pose d'affiches sur le réseau 2m² du Département de la Haute-Vienne. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant minimum est de 40 000 euros HT et le montant maximum est de 140 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans ferme à compter de sa date de notification. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les délais mentionnés au BPU sont les délais contractuels à respecter.