REPARATION ET ENTRETIEN DU MATÉRIEL HORTICOLE EXISTANT ET NOUVELLEMENT ACQUIS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Levallois
- SIRET
-
4238
- Adresse
-
Hôtel de Ville, 92300 Levallois
- Contact
-
le Maire
- Téléphone
-
0149683000
-
marches@ville-levallois.fr
- Profil acheteur
- http://www.ville-levallois.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
ST2612
- Intitulé
-
REPARATION ET ENTRETIEN DU MATÉRIEL HORTICOLE EXISTANT ET NOUVELLEMENT ACQUIS
- Description
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Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Le marché sera attribuée à un unique titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum du marché est fixé à 210 000 euro(s) HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises, sans montant minimum - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
77300000
- CPV additionnels
-
77300000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-20+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Qualifié de marché de services, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché constitue un accord cadre à bons de commandes soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code.
Le marché sera attribuée à un unique titulaire pour une durée maximale de trois années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum du marché est fixé à 210 000 euro(s) HTVA sur la durée totale du marché, reconductions comprises, sans montant minimum
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
00 REPARATION ET ENTRETIEN DU MATÉRIEL HORTICOLE EXISTANT ET NOUVELLEMENT ACQUIS Actif expand_more
Le présent marché a pour objet la réparation et l'entretien du matériel horticole existant et nouvellement acquis pour la Ville de Levallois. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-…
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