Réservation de berceaux en crèche pour la Ville de Franconville-la-Garenne
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville de Franconville-la-Garenne
- SIRET
-
55028
- Adresse
-
11, rue de la Station, 95130 Franconville-La-Garenne
- Contact
-
MELKI Xavier
- Téléphone
-
0139326600
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
25PE39
- Intitulé
-
Réservation de berceaux en crèche pour la Ville de Franconville-la-Garenne
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat porte sur les prestations suivantes : réservation de berceaux au bénéfice des habitants de la ville de Franconville-la-Garenne - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
85312110
- CPV additionnels
-
85312110
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR108
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-10+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat porte sur les prestations suivantes : réservation de berceaux au bénéfice des habitants de la ville de Franconville-la-Garenne
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Réservation de 40 berceaux maximum en crèche Actif expand_more
Réservation de 40 berceaux maximum en crèche<br/>
02 Réservation de 20 berceaux maximum en crèche Actif expand_more
Réservation de 20 berceaux maximum en crèche<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur