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En cours Procédure adaptée (MAPA) Réf: 26CP000090

Réservation de places dans des structures privées d’accueil collectif de la Petite Enfance situées dans différents quartiers de la

Sources : 🏙 Maximilien 🌐 Marches online

description Objet du marché

Accord-cadre à marchés subséquents

auto_awesome Résumé IA du RC

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Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • • Nature des prestations : La Ville de Suresnes souhaite réserver des places dans des structures privées d’accueil collectif de la Petite Enfance.
  • • Périmètre géographique : Les structures d’accueil sont situées dans différents quartiers de la ville de Suresnes.
  • • Allotissement : Le marché n’est pas alloti, car aucune prestation distincte n’a pu être identifiée.
  • • Forme et attribution : Le marché est un accord-cadre multi-attributaire, exécuté par marchés subséquents, avec un maximum de six attributaires.

checklist Candidature et critères

  • • Capacités des candidats : Les candidats doivent présenter des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes au regard des prestations et garantir leur bonne exécution.
  • • Groupements et sous-traitance : Les règles encadrent la présentation des candidatures en groupement et la sous-traitance est interdite.
  • • Justificatifs après classement : Le candidat retenu doit fournir les attestations d’assurance, justificatifs fiscaux et sociaux, numéro d’identification ou KBIS et délégation de pouvoir ou de signature dans les 10 jours suivant la demande.
  • • Présentation des pièces : Les candidatures et offres doivent être rédigées en français ; les formulaires DC1 et DC2 peuvent être remplacés par le DUME ou l’E-DUME.

folder_open Pièces à fournir

draft DC1 draft DC2 draft Acte d’engagement draft CRTF draft Annexe financière draft Mémoire technique draft Attestations d’assurance draft RIB draft Attestation de régularité fiscale draft Attestation URSSAF draft KBIS draft Délégation de pouvoir ou de signature

balance Critères d'attribution

Critère Pondération
Valeur technique 50 %
Valeur environnementale 10 %
Prix des prestations 40 %

event_upcoming Dates et vigilance

  • • Date limite de remise : Les offres doivent être déposées au plus tard le 18 décembre 2026 à 16h00.
  • • Modalité de dépôt : Les candidatures et les offres doivent être transmises par voie électronique sur la plateforme MAXIMILIEN.
  • • Variantes et options : Les variantes ne sont pas autorisées, aucune prestation supplémentaire éventuelle n’est prévue et le marché ne comporte pas de tranches optionnelles.
  • • Négociation et vigilance : L’acheteur peut négocier avec les trois candidats les mieux classés après le premier classement, mais peut aussi attribuer le marché sur la base des offres initiales ; la sous-traitance est interdite.

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01 Réservation de places dans des structures privées d'accueil collectif de la Petite Enfance situées dans différents qu... Actif expand_more

Réservation de places dans des structures privées d'accueil collectif de la Petite Enfance situées dans différents quartiers de la ville de Suresnes

Code CPV
tag 85320000 — Services sociaux

Accord-cadre à marchés subséquents

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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RC 26CP000090

Règlement de consultation · 536 KB

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DCE 26CP000090

DCE complet · 4.52 MB

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Pièce du dossier · 4.52 MB

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0.Règlement Consultation 26CP000090.pdf

Règlement de consultation · 536 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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