Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
- SIRET
-
20008877100023
- Adresse
-
52 rue du Port, 85230 Beauvoir sur Mer
- Téléphone
-
+33 251395562
-
mrousseleau@baie-bourgneuf.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026_EAU_SAGE_Révision
- Intitulé
-
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
- Description
-
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71313000
- CPV additionnels
-
79311000, 79111000, 90712000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-07+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
43 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les différends et litiges se règlent selon les dispositions de l'article 43 du CCAG des marchés publics de Prestations Intellectuelles.
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours et de l’instance chargée des procédures de recours sont les suivantes :
Tribunal administratif de Nantes
Tél. : 02.55.10.10.02
Fax :
Email : greffe.ta-nantes@juradm.frLe tribunal administratif peut également être saisi par l'application Télérecours Citoyens accessible via le site internet www.telerecours.fr.
- Instance de recours
-
Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85)
description Objet du marché
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
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Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
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