En cours
Appel d'offres ouvert
Réf: 26-38709
Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées-.
description Objet du marché
La présente consultation concerne : Schéma directeur cyclable départemental et études de faisabilité associées.
Il s’agit d’un accord-cadre mixte passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il intègre :
- Une partie forfaitaire pour la réalisation du schéma directeur telle que décrite au CCTP ;
- Une partie exécutée au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec maximum à 120 000€ HT, pour les prestations ponctuelles décrites au BPU.-.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Aucun document disponible en téléchargement direct.