SERVICES D’ASSURANCE CONSTRUCTION – PROJETS DIVERS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMUE LYON SAINT ETIENNE
- SIRET
-
13002136300010
- Adresse
-
92 RUE PASTEUR, 69007 LYON
- Contact
-
SERVICE MARCHES PUBLICS
- Téléphone
-
0437378204
-
marches.publics@universite-lyon.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
A2026-006
- Intitulé
-
SERVICES D’ASSURANCE CONSTRUCTION – PROJETS DIVERS
- Description
-
Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction.
La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots.
Une description technique pour chacune des opérations prévues dans cet accord-cadre est annexée au Cahier des Clauses Administratives Particulières Commun à tous les lots.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-19+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Cf.DCE et Tribunal administratif de Lyon
description Objet du marché
Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction.
La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots.
Une description technique pour chacune des opérations prévues dans cet accord-cadre est annexée au Cahier des Clauses Administratives Particulières Commun à tous les lots.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Assurance Responsabilité Civile Maître d’ouvrage (RCMO) Actif expand_more
CF.DCE
02 Assurance Tous Risques Chantier (TRC) Actif expand_more
CF.DCE
03 Assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) Actif expand_more
CF.DCE
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur