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Attribué Appel d'offres ouvert Réf: 292801-2026

SERVICE D’ASSURANCE CONSTRUCTION– PROJETS DIVERS

description Objet du marché

Le présent accord-cadre porte sur la souscription des assurances construction.

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Résumé IA et analyse du marché

Générez un résumé IA du dossier de consultation et une analyse du CCTP avec un abonnement Pro.

view_agenda Allotissement (3 lots)

01 Assurance Responsabilité Civile Maître d’Ouvrage (RCMO) Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois

La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des
Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots.

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02 Assurance Tous Risques Chantier (TRC) Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois

La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des
Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots.

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03 Assurance Dommages-Ouvrage (DO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) Actif expand_more
Code CPV
tag 66510000 — Services d'assurance
schedule Durée : 48 mois

La description des prestations et leurs modalités techniques d’exécution sont portées aux Cahiers des
Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chacun des lots.

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Documents de consultation (DCE)

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