SERVICE D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BELGENTIER - LOTS 1 A 3
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Belgentier (83)
- SIRET
-
21830017600078
- Adresse
-
Avenue du 8 mai 1945, 83210 Belgentier
- Téléphone
-
+33 494331300
-
mairie.belgentier@wanadoo.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
SERVICE D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BELGENTIER - LOTS 1 A 3
- Description
-
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Belgentier.
Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit :
Lot 1 : « Assurance responsabilité et risques annexes »
Lot 2 : « Assurance dommages aux biens et risques annexes »
Lot 3 : « Protection juridique des élus et agents » - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-17+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Se référer au Règlement de la consultation
- Instance de recours
-
Tribunal Administratif
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Belgentier.
Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit :
Lot 1 : « Assurance responsabilité et risques annexes »
Lot 2 : « Assurance dommages aux biens et risques annexes »
Lot 3 : « Protection juridique des élus et agents »
auto_awesome Résumé IA du RC
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Assurance responsabilité et risques annexes Actif expand_more
Assurance responsabilité et risques annexes
02 Assurance dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Assurance dommages aux biens et risques annexes
03 Protection juridique des élus et agents Actif expand_more
Protection juridique des élus et agents
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur