Service de transport collectif par autocar
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
MAIRIE OYONNAX
- SIRET
-
55051
- Adresse
-
126 Rue Anatole France, 01100 Oyonnax
- Contact
-
PERRAUD Michel
- Téléphone
-
0474770006
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- http://agysoft.marches-publics.info/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2605TRAN
- Intitulé
-
Service de transport collectif par autocar
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60100000
- CPV additionnels
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK21
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-15+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires Actif expand_more
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires vers les établissements scolaires<br/>
02 Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires à destination des restaurants scolaires Actif expand_more
Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires à destination des restaurants scolaires <br/>
03 Transport collectif par voie routière en intramuros Actif expand_more
Transport collectif par voie routière en intramuros<br/>
04 Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune Actif expand_more
Transport collectif par voie routière hors des limites de la commune<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur