SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIRET
-
13
- Adresse
-
63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne
- Contact
-
NICOLIN Yves
- Téléphone
-
0477442950
-
commandepublique@roannais-agglomeration.fr
- Profil acheteur
- https://www.aggloroanne.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2601001
- Intitulé
-
SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR
- Description
-
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- CPV additionnels
-
60140000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-02+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (3 lots)
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02 Prestations de service par autocar correspondant aux activités Petite Enfance, Enfance et Jeunesse de Roannais Agglom... Actif expand_more
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03 Prestations de service par autocar pour les autres publics Actif expand_more
Prestations de service par autocar pour les autres publics<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur