SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR
description Objet du marché
SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- ROANNAIS AGGLOMERATION
- SIRET
- 13
- Adresse
- 63 rue Jean Jaurès, 42311 Roanne
- Contact
- NICOLIN Yves
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description
Objet du marché
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- Référence
- 2601001
- Intitulé
- SERVICE DE TRANSPORT DE PASSAGERS PAR AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR
- Description
-
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribu...
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de service de transport de passagers par autocar avec chauffeur dans le cadre de l'exercice des compétences de Roannais Agglomération.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction - Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
- CPV additionnels
- 60140000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-02+02:00 à 10:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 3
- Nombre max de lots attribués
- 3
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 12 mois
view_agenda
Lots (3)
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- Lot LOT-0001
- Prestations de service par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées au centre nautique de Roanne, Le Nauticum
- Prestations de service par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées au centre nautique de Roanne, Le Nauticum.<br/>
- Lot LOT-0002
- Prestations de service par autocar correspondant aux activités Petite Enfance, Enfance et Jeunesse de Roannais Agglomération
- Prestations de service par autocar correspondant aux activités Petite Enfance, Enfance et Jeunesse de Roannais Agglomération. <br/>
- Lot LOT-0003
- Prestations de service par autocar pour les autres publics
- Prestations de service par autocar pour les autres publics<br/>
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. ...
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Prestations de service par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées au centre nautique de Roanne, Le Nauticum Actif expand_more
Prestations de service par autocar correspondant aux trajets des élèves et accompagnateurs des écoles publiques et privées au centre nautique de Roanne, Le Nauticum.<br/>
02 Prestations de service par autocar correspondant aux activités Petite Enfance, Enfance et Jeunesse de Roannais Agglomération Actif expand_more
Prestations de service par autocar correspondant aux activités Petite Enfance, Enfance et Jeunesse de Roannais Agglomération. <br/>
03 Prestations de service par autocar pour les autres publics Actif expand_more
Prestations de service par autocar pour les autres publics<br/>
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur