SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune d'Oissel Sur Seine
- SIRET
-
52514
- Adresse
-
Place du 8 Mai 1945, 76350 Oissel Sur Seine
- Contact
-
BARRE Stéphane
- Téléphone
-
0232958989
-
cellule-marches@ville-oissel.fr
- Profil acheteur
- https://www.mpe76.fr/
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026.0036
- Intitulé
-
SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S
- Description
-
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S.
La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60172000
- CPV additionnels
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRD22
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-07+01:00 à 14:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
description Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuellement en cours de prestations de service de transports collectifs avec chauffeur pour les besoins récurrents et ponctuels du groupement de commande formé entre la Ville d'Oissel-sur-Seine, mandataire, et de son C.C.A.S.
La consistance des missions est détaillée de manière indicative et estimative dans l'annexe 1 du Cahier des Clauses Particulières du présent marché
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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00 SERVICE DE TRANSPORTS COLLECTIFS POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA VILLE D'OISSEL-SUR-SEINE ET DE SON C.C.A.S Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord-cadre a pour objet le renouvellement du marché actuelleme…
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur