Services d'assurances
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- SIRET
-
22381
- Adresse
-
90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
- Contact
-
le Directeur Général
- Téléphone
-
0473285656
-
marches.publics@t2c.fr
- Profil acheteur
- https://www.t2c.fr/
- Activité principale
-
Urttb
description
Objet du marché
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- Référence
-
VJ
- Intitulé
-
Services d'assurances
- Description
-
La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-22+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C
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Marché ordinaire
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03 Dommages aux biens Actif expand_more
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 416 KB
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