Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
Avallon-2026-02
- Intitulé
-
Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS
- Description
-
Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66512000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC14
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-05+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
240
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
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description Objet du marché
Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS Actif expand_more
Services d'assurances statutaires pour la Commune d'Avallon et son CCAS
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.zip
Pièce du dossier · 274 KB
RC prestations statutaires.docx
Règlement de consultation · 88.1 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur