SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP RESIDANT DANS LE DEPARTEMENT DU JURA
description Objet du marché
Accord cadre à bons de commande
Durée un année rreconductible 3 fois
7 lots
Résumé IA et analyse du marché
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view_agenda Allotissement (7 lots)
01 Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 1 Actif expand_more
A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 1, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 1 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
02 Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 2 Actif expand_more
A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 2, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 2 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
03 Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 3 Actif expand_more
A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 3, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 3 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
04 Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 4 Actif expand_more
A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 4, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 4 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
05 Transport véhicules non aménagés de 9 places Secteur 5 Actif expand_more
A destination des établissements scolaires implantés sur le secteur 5, ou pour transporter des élèves domiciliés sur le secteur 5 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura
06 Transport véhicules aménagés prise en charge UFR Sect 1&2 Actif expand_more
9 places au maximum
A destination des établissements scolaires implantés sur les secteurs 1&2, ou pour transporter des élèves domiciliés sur les secteurs 1&2 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura. Les véhicules mobilisés sur le lot 6 transportent a minima un UFR
07 Transport véhicules aménagés prise en charge UFR 3,4,5 Actif expand_more
9 places au maximum
A destination des établissements scolaires implantés sur les secteurs 3,4 &5, ou pour transporter des élèves domiciliés sur les secteurs 3,4&5 vers des établissements scolaires situés en dehors du département du Jura. Les véhicules mobilisés sur le lot 7 transportent a minima un UFR
Documents de consultation (DCE)
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