Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- SIRET
-
22381
- Adresse
-
90, Boulevard Danielle Mitterrand, 63800 Cournon D'Auvergne
- Contact
-
le Directeur Général
- Téléphone
-
0473285656
-
marches.publics@t2c.fr
- Profil acheteur
- https://www.t2c.fr/
- Type d'acheteur
-
Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
VJ
- Intitulé
-
Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP)
- Description
-
La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- CPV additionnels
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK14
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-12+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
68 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Transport dans le département Puy-de-Dôme (63) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
00 Services de transport sur réservation tout public (TSR-TP) Actif expand_more
La présente consultation a pour objet les prestations de transport sur réservation tout public sur le ressort territorial des transports urbains de la Métropole de Clermont-Ferrand
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 129 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur