Services de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants vosgiens en situation de handicap scolarisés dans les Vosge-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Conseil Départemental des Vosges
- SIRET
-
22880001700011
- Adresse
-
8 rue de la préfecture, 88000 Epinal
- Téléphone
-
0329298929
-
commandepublique@vosges.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
S25041
- Intitulé
-
Services de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants vosgiens en situation de handicap scolarisés dans les Vosges et hors département-.
- Description
-
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Le montant total des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 1 Mini : 560 000,00 €ht Maxi : 3 500 000,00 €ht - Lot 2 Mini : 560 000,00 €ht Maxi : 3 000 000,00 €ht -
Lot 3 Mini : 592 000,00 €ht Maxi : 2 800 000,00 €ht -
Lot 4 Mini : 600 000,00 €ht Maxi : 3 700 000,00 €ht -
Lot 5 Mini : 400 000,00 €ht Maxi : 1 700 000,00 €ht -
Lot 6 Mini : 440 000,00 €ht Maxi : 2 700 000,00 €ht. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-02+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nancy
description Objet du marché
Services de transports routiers non urbains de voyageurs avec des véhicules de moins de 10 places à vocation des élèves et étudiants vosgiens en situation de handicap scolarisés dans les Vosge-.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 EPINAL Actif expand_more
EPINAL
02 SAINT-DIE-DES-VOSGES Actif expand_more
SAINT-DIE-DES-VOSGES
03 REMIREMONT Actif expand_more
REMIREMONT
04 NEUFCHATEAU Actif expand_more
NEUFCHATEAU
05 RAMBERVILLERS Actif expand_more
RAMBERVILLERS
06 CHARMES et hors département Actif expand_more
CHARMES et hors département
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