Solution globale de gestion du parcours patient de bout en bout, intégrant des modules basés sur des systèmes IA
description Description
Solution globale de gestion du parcours patient de bout en bout, intégrant des modules basés sur des systèmes IA
sell Codes CPV supplémentaires
location_on Lieu d'exécution
Pays : FRA
schedule Durée
74 mois
Début : 01 décembre 2026
Fin : 31 décembre 2032
info Informations générales
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de deux (2) ans. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé au 1er décembre 2026. Dans l'hypothèse où la notification serait postérieure au 1er décembre 2026, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correpond à la date de sa notification. A l'issue de cette durée unitiale, l'accord-cadre peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une période de douze (12) mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, ne peut excéder soixante-treize (73) mois.