Aller au contenu principal
AlertOffres
storefront Voir sur le profil acheteur folder_off DCE non disponible
En cours Appel d'offres ouvert Réf: 26-58004

Souscription des marchés d’Assurance pour la construction d’une patinoire communautaire

Sources : 🏛 Boamp 🇪🇺 Ted

article Avis de marché complet

account_balance

Acheteur

expand_more
Type d'acheteur

La

Activité principale

Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

expand_more
Référence

2026-F116

Intitulé

Souscription des marchés d’Assurance pour la construction d’une patinoire communautaire

Description

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance pour la construction d’une patinoire communautaire. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun aux 2 lots et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot.

Nature du marché

Services

CPV principal

66515000

CPV additionnels

66513200

Lieu(x) d'exécution (NUTS)

FRI23

gavel

Procédure

expand_more
Type de procédure

Procédure ouverte

Date limite de réception des offres

2026-08-21+02:00 à 12:00:00+02:00

Nombre max de lots soumis

2

Nombre max de lots attribués

2

checklist

Conditions

expand_more
Financement UE

Non financé par l'UE

Validité des offres

6 mois

Conditions d'exécution

Conditions de performance

Facturation électronique

Obligatoire

Durée du marché

120 mois

balance

Voies de recours

expand_more
Voies de recours

voir documents de la consultation

description Objet du marché

La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance pour la construction d’une patinoire communautaire. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun aux 2 lots et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot.

auto_awesome Résumé IA du RC

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.

view_agenda Allotissement (2 lots)

01 DOMMAGES OUVRAGE – CONTRAT COLLECTIF DE RESPONSABILITE DECENNALE Actif expand_more
Code CPV
tag 66515000 — Services d'assurance dommages ou pertes
schedule Durée : 120 mois

Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun aux 2 lots et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot.

Voir la fiche complète arrow_forward
02 TOUS RISQUES CHANTIER Actif expand_more
Code CPV
tag 66513200 — Services d'assurance tous risques chantier
schedule Durée : 12 mois

Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun aux 2 lots et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de chaque lot.

Voir la fiche complète arrow_forward

folder_open Documents de consultation (DCE)

Aucun document disponible en téléchargement direct.