Souscription et gestion de contrat d'assurance
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes des Terres du Val de Loire
- SIRET
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64493
- Adresse
-
44 rue de Chateaudun, 45130 Meung-sur-Loire
- Contact
-
CARO Aurore
- Téléphone
-
0238451111
-
marches.publics@ccterresduvaldeloire.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Souscription et gestion de contrat d'assurance
- Description
-
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans les CCP.
Les annexes concernant les fiches de renseignement des panneaux photovoltaïques sont manquantes en phase candidature et seront ajoutées en phase offre.
Des annexes comme le parc de bâtiment pourront également être actualisées en phase offre - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB06
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-08+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
11 mois
description Objet du marché
Les caractéristiques techniques et administratives pour répondre à la présente consultation sont précisées dans les CCP.
Les annexes concernant les fiches de renseignement des panneaux photovoltaïques sont manquantes en phase candidature et seront ajoutées en phase offre.
Des annexes comme le parc de bâtiment pourront également être actualisées en phase offre
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
les caractéristiques techniques sont précisées dans le CCP et l'AE
02 Responsabilité civile - défense recours Actif expand_more
les caractéristiques techniques sont précisées dans le CCP et l'AE
03 Flotte automobile et accessoires Actif expand_more
les caractéristiques techniques sont précisées dans le CCP et l'AE
04 Protection fonctionnelle et protection juridique Actif expand_more
les caractéristiques techniques sont précisées dans le CCP et l'AE
05 Cyber-risques Actif expand_more
les caractéristiques techniques sont précisées dans le CCP et l'AE
folder_open Documents de consultation (DCE)
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