Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
M2026-005
- Intitulé
-
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc
- Description
-
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-02+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
6
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Document du marché
description Objet du marché
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Dommages aux biens Actif expand_more
Dommages aux biens
02 Responsabilité générale et individuelle accidents Actif expand_more
Responsabilité générale et individuelle accidents
03 Protection juridique et fonctionnelle Actif expand_more
Protection juridique et fonctionnelle
04 Flotte automobile et auto missions Actif expand_more
Flotte automobile et auto missions
05 Risques statutaires Actif expand_more
Risques statutaires
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur