STENOTYPIE
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-DENIS
- SIRET
-
26930101600011
- Adresse
-
2 rue du Dr Delafontaine, 93100 SAINT-DENIS
- Téléphone
-
0142356022
-
Cdm@ch-stdenis.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
STENOTYPIE
- Intitulé
-
STENOTYPIE
- Description
-
Le présent accord-cadre a pour objet :
- Les prestations de sténotypie, retranscription et rédaction des comptes rendus des réunions du CSE, des formations spécialisées et des autres réunions institutionnelles ;
- Les prestations de sténotypie, retranscription et rédaction des comptes rendus des réunions de la Commission Médicale d'Établissement (CME) et du Conseil de surveillance. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79550000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-27+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d’introduction des recours :
Référé précontractuel : conformément aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative, le recours peut être introduit avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel : conformément aux articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative, le recours peut être introduit après la conclusion du contrat dans les conditions prévues par ces dispositions.
Recours en contestation de la validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil
7 rue Catherine Puig
93100 Montreuil
France
description Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet :
- Les prestations de sténotypie, retranscription et rédaction des comptes rendus des réunions du CSE, des formations spécialisées et des autres réunions institutionnelles ;
- Les prestations de sténotypie, retranscription et rédaction des comptes rendus des réunions de la Commission Médicale d'Établissement (CME) et du Conseil de surveillance.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Conseil dans le département Seine-Saint-Denis (93) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Prestations de sténotypie Actif expand_more
Prestations de sténotypie
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur