Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SMEA - Régie production eau
- SIRET
-
67661
- Adresse
-
Hameau de Prat, 03410 Teillet-Argenty
- Contact
-
RIBOULET Claude
- Téléphone
-
0470460220
-
prat@smea.fr
- Profil acheteur
- http://www.marches-publics.info
- Activité principale
-
Water
description
Objet du marché
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- Référence
-
CLP-2026-01
- Intitulé
-
Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
- Description
-
Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90513700
- CPV additionnels
-
90513600
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-02-10+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
33 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ;
- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
description Objet du marché
Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
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