Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
description Objet du marché
Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
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account_balance Acheteur
- Nom
- SMEA - Régie production eau
- SIRET
- 67661
- Adresse
- Hameau de Prat, 03410 Teillet-Argenty
- Contact
- RIBOULET Claude
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description
Objet du marché
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- Référence
- CLP-2026-01
- Intitulé
- Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
- Description
- Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90513700
- CPV additionnels
- 90513600
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-10+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 120
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 33 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'artic...
- référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ;
- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Suivi et valorisation des boues 2026-27-28 Actif expand_more
Suivi et valorisation des boues 2026-27-28
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
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