Système de qualification : Fourniture de marches pour escaliers mécaniques de la marque Schindler

Le présent avis a pour objet la mise en place d'un système de qualification, dans le but qualifier des fournisseurs en matière de fourniture de marches pour escaliers mécaniques de la marque Schindler. La qualification des candidats s'opèrera par le biais de 2 stades de qualification.

Le présent système de qualification vaut mise en concurrence. Des consultations ayant le même objet que le présent système de qualification seront publiée sur cette base. Seuls les candidats qualifiés lors du lancement de la consultation seront consultés et mis en concurrence.

Les frais liés à la qualification du candidat sont à la charge de celui-ci, excepté pour la fourniture d'échantillons issus de la phase 2 du système de qualification ainsi que les essais en laboratoire. La RATP indemnisera la fourniture des prototypes et des essais en laboratoire une fois pour chaque candidat. Dans l'éventualité où les premiers prototypes ne seront pas conformes aux exigences du système de qualification permettant une qualification du stade 2, le nouvel envoi de prototypes et les nouveaux essais en laboratoire seront à la charge du candidat. Les modalités sont décrites dans le règlement du système de qualification.

1/ Premier stade de qualification :

Les exigences administratives et techniques relatives au stade 1 du système de qualification sont décrites dans le règlement du système de qualification ainsi que dans le CCTP du système de qualification pour les exigences techniques. Les candidats ayant satisfait aux conditions précitées feront partie des opérateurs économiques qualifiables, admis à participer au second stade de qualification. Le candidat non retenu à ce stade sera informé de la décision de rejet de leur candidature conformément à la réglementation applicable. Le candidat aura la possibilité de régulariser sa candidature au titre du stade 1, dans les conditions décrites dans le règlement du système de qualification.

2/ Second stade de qualification :

Le second stade de qualification concerne la fourniture de prototypes de marches ainsi que les expertises réalisées sur ces prototypes en laboratoire. Les résultats des analyses devront être conformes aux exigences techniques du CCTP du système de qualification afin que le stade 2 du système de qualification soit validé.

La qualification est remise en cause notamment en cas dans les conditions décrites par le règlement du système de qualification.