Test national de connaissance en propriété intellectuelle. Le marché est composite comprenant : - une partie ordinaire, traitée à prix forfaitaires, listés dans l’acte d’engagement ; - une partie unitaire traitée en accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum , montant maximum annuel : 20 000 euros HT.
description Objet du marché
Test national de connaissance en propriété intellectuelle.
Le marché est composite comprenant :
- une partie ordinaire, traitée à prix forfaitaires, listés dans l’acte d’engagement ;
- une partie unitaire traitée en accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant minimum , montant maximum annuel : 20 000 euros HT.
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