Traitement des déchets collectés par le SMAV
description Objet du marché
Traitement d'une partie des déchets réceptionnés et conditionnés sur les 13 déchèteries du SMAV, le traitement des refus de tri des déchets issus de la collecte sélective et le traitement de fractions issus d'un traitement mécano-biologique des ordures ménagères.
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Traitement des gravats issus des déchèteries Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne le traitement des gravats issus des déchèteries.
L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec …
02 Traitement des tout-venants en mélange Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne le traitement des tout-venants en mélange. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un max…
03 Traitement de la fraction lourde 0/30 issue d'un traitement mécano-biologique Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction lourde 0/30 issue
d'un traitement mécano-biologique. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-a…
04 Traitement de la fraction de refus 8/30 issue d'un traitement mécano-biologique Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne le traitement de la fraction de refus 8/30 issue
d'un traitement mécano-biologique. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mult…
05 Traitement des refus de tri issus de la collecte sélective Actif expand_more
Le présent accord-cadre concerne le traitement des refus de tri issus de la
collecte sélective. L'accord-cadre est conclu, pour une première période, à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au 31 décembre 2027. Il donnera lieu à 1 reconduction pour une seconde période de 12 mois (du 01/01/2028 au 31/12/2028). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans …
Documents de consultation (DCE)
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